POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE – COOKIES

A propos

I. Propriétaire du site Robert Bas

Directeur de la publication : Bruno Maingret président de la société Robert Bas
Rédaction : Charlotte Martin, en charge de la communication
Webmestre : pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à la communication – marketing : c.martin@bas-sa.fr
Hébergement : 
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

II. Protection des données à caractère personnel

1. Traitement des données personnelles

La société Robert Bas s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées aux services de la société Robert Bas.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement.

Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à : l.corneau@bas-sa.fr ou par courrier postal à la société Robert Bas, à l’attention de Loic CORNEAU, 252 rue Raymond Noël, 01140 Saint-Didier sur Chalaronne. Ces demandes doivent être accompagnées de la copie d’un titre d’identité. Le cas échéant, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour toute information complémentaire sur les traitements de données personnelles gérés par la société Robert Bas, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données en accompagnant votre demande de la copie d’un titre d’identité :

  • Par courrier : société Robert Bas, à l’attention du délégué de la protection des données (DPO), Loic CORNEAU, 252 rue Raymond Noël, 01140 Saint Didier sur Chalaronne

2. Collecte et nature des données recueillies

Les informations que la société Robert Bas est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur le formulaire de contact en ligne. Il s’agit notamment des données d’identification (nom, prénoms, poste occupé, société, etc…) de www.robertbas.coml’adresse de courrier électronique, des coordonnées téléphoniques. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur le formulaire. La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne. Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à la société Robert Bas, non commercial, et elles ne pourront faire l’objet d’aucune transmission à des tiers.

III. Propriété intellectuelle

1. Définitions

Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La société Robert Bas est producteur du site c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.robertbas.com .

2. Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3. Conditions d’utilisation

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site : les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants : reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective. Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.                                                                                              Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.                                Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.                                              Photographies – Cartes – vidéo et autres images : sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la personne en charge de la communication de la société Robert Bas. Toute demande doit être adressée à : Société Robert Bas, 252 rue Raymond Noël, 01140 Saint-Didier sur Chalaronne, tél. 04 74 04 04 64, e-mail : c.martin@bas-sa.fr

IV. Etablissement de liens

1. Liens hypertextes vers ce site

La société Robert Bas autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la société Robert Bas : partenaire d’une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la société Robert Bas. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La fin du partenariat avec la société Robert Bas entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la société Robert Bas. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.robertbas.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Dans tous les cas d’espèce, la société Robert Bas se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

2. Liens vers des sites tiers

La société Robert Bas se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site de la société Robert Bas. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société Robert Bas, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

V. Cookies

1. Qu’est-ce-qu’un cookie ? 

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.                                                                          Quels sont les cookies utilisés sur le site www.robertbas.com ? La société Robert Bas utilise l’outil Google analytics pour collecter des statistiques anonymes sur l’utilisation de notre site par les internautes (par exemple : les pages les consultées, le nombre de visiteurs, les navigateurs utilisés, …) En naviguant sur notre site, un cookie Google analytics est déposé sur votre ordinateur.

2. Accepter ou refuser les cookies

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :

  • Vous utilisez le navigateur Internet Explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l’en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe « cookie » (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez les cookies contenant le libellé « robertbas » et supprimez-les
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

  • Vous utilisez le navigateur Firefox

Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies
Repérez les fichiers qui contient le nom « robertbas », sélectionnez-les et supprimez-les.

  • Vous utilisez le navigateur Safari

Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.
Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom « robertbas » et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
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  • Vous utilisez le navigateur Google Chrome

Cliquez sur l’icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
Repérez les fichiers qui contiennent le nom « robertbas », sélectionnez-les et supprimez-les.
Cliquez sur Fermer pour revenir à votre navigateur.

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VI. Responsabilité

La société Robert Bas ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur. La société Robert Bas ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

VII. Recommandations techniques

Tous les efforts de la société Robert Bas tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site. www.robertbas.com est un site web adaptatif (responsive web design en anglais) : il a été conçu pour vous offrir une expérience de consultation confortable à partir d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone. Vous n’aurez pas recours au défilement horizontal ou au zoom avant/arrière sur un appareil tactile notamment, manipulations qui peuvent parfois dégrader l’expérience utilisateur, tant en lecture qu’en navigation. En consultation à partir d’un ordinateur, il est optimisé pour un affichage de 1280 pixels de large.

Logo : un clic sur le logo situé en haut du site, dans le bandeau, permet de revenir à la page d’accueil du site www.robertbas.com          Plan du site : le plan du site est accessible à partir de toutes les pages du site, sauf sur la page d’accueil pour ne pas gêner l’ergonomie de cette page, il est situé en bas de chaque page.
Le plan du site regroupe les liens vers toutes les pages. Voir le plan du site.                                                                                                                        Confort de lecture : sur ordinateur : une taille par défaut est définie pour chaque élément textuel du site. L’utilisateur a la possibilité de l’ajuster à partir de la fonction dédiée du navigateur : Microsoft Internet Explorer : Menu « Affichage », puis « Taille du Texte »
Firefox 2.0 et supérieur : Menu « Afficher », puis « Zoom texte »
Chrome : Menu puis « Zoom ». Sur tablette et smartphone : vous pouvez zoomer sur l’écran tactile avec vos doigts.                          Alternative aux fonctions javascript : certains comportements dans les pages sont obtenus à l’aide de code javascript. Il a été porté une attention particulière à ce que le contenu dépendant de ce code javascript reste accessible lorsque votre outil de navigation ne peut pas interpréter ces comportements.                                                      Accessibilité des formulaires : les champs de formulaire ont systématiquement une étiquette explicite qui leur est associée. Cela améliore l’accessibilité et permet lors du clic sur une étiquette de positionner directement le pointeur dans le champ de saisie qui lui est associé.

Raisonner globalement, agir précisément.